Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PAUSE ENERGIE
DANIEL BRUNET

Numéro de dépôt :
3823467
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
MA PAUSE ENERGIE de DANIEL BRUNET

Présentation de la marque MA PAUSE ENERGIE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par DANIEL BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PAUSE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DANIEL BRUNET domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMI - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BRUNET domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMI - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque MA PAUSE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAUSE ENERGIE est expirée depuis le 13 avril 2021.

DANIEL BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : Frutina


DANIEL BRUNET - 309 CHEMIN DE BOMI - 82000 - MONTAUBAN - France


DANIEL BRUNET - 309 CHEMIN DE BOMI - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.